Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Laurent Simon, Vème vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Frédéric Vigouroux, 6ème Conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Jean-Pierre Giorgi, 11ème conseiller délégué membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Octroi de Permission de Voirie 22P28

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 204 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté préfectoral du 16 mars 1990, modifié par avenant n° 1 approuvé par arrêté n° 17/242/CM du Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 10 juillet 2017

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n°539 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 26 juillet 1989, modifié par avenant n° 1 approuvé par arrêté n° 21/742/CM de la Présidente du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 15 septembre 2021

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 383 situé dans la ZAC du Ranquet sur la Commune d'Istres. Abroge et remplace le Cahier des Charges de Cession de Terrain approuvé par arrêté n° 21/793/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence du 1er décembre 2021

Résumé

Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Pascal MONTECOT pour suppléer le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux empêché

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 614 avenue du Prado 13008 Marseille à la SARL BAG, représentée par Monsieur Azedine Belhadj-Yousfi

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 614 avenue du Prado 13008 Marseille à la SARL BAG, représentée par Monsieur Azedine BELHADJ-YOUSFI

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 22 Boulevard Théodore Turner 13006 Marseille à la SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier ROBIAL

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque presse situé 22 Boulevard Théodore Turner 13006 Marseille à la SAS News and Coffee France, représentée par Monsieur Gautier ROBIAL