Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales sur le Territoire du Pays de Martigues
Résumé
Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues
Résumé
Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution d’une subvention à Aix-Marseille Université pour l’organisation de l’évènement scientifique - la nuit européenne des chercheurs - Approbation d'une convention
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution d'une subvention relative à l'Ecole Centrale Marseille pour la mise en place d'un dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle Marseille Provence à Château-Gombert - Approbation d'une convention
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention-cadre avec les communes du Pays d'Aix qui subventionnent tout ou partie de la participation des familles au service de transport scolaire
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement - IRD - dans le cadre de l’organisation du Campus International pour la Coopération et le Développement - Approbation d'une convention.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Interventions financières du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard
Objet
Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement IRD pour l’organisation du concours de création d’entreprises innovantes dans le cadre du projet MEET-AFRICA ex Programme d’Aide à la Création d’Entreprises Innovantes en Méditerranée - PACEIM - Approbation d'une convention
Délibération du 30/06/2016
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit sur le Territoire du Pays de Martigues.
Résumé
Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit