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Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales sur le Territoire du Pays de Martigues


Résumé

Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Résumé

Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues

Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Attribution d’une subvention à Aix-Marseille Université pour l’organisation de l’évènement scientifique - la nuit européenne des chercheurs - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Attribution d'une subvention relative à l'Ecole Centrale Marseille pour la mise en place d'un dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle Marseille Provence à Château-Gombert - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la convention-cadre avec les communes du Pays d'Aix qui subventionnent tout ou partie de la participation des familles au service de transport scolaire


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement - IRD - dans le cadre de l’organisation du Campus International pour la Coopération et le Développement - Approbation d'une convention.


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Interventions financières du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard


Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement IRD pour l’organisation du concours de création d’entreprises innovantes dans le cadre du projet MEET-AFRICA ex Programme d’Aide à la Création d’Entreprises Innovantes en Méditerranée - PACEIM - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit sur le Territoire du Pays de Martigues.


Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit