Délibérations

Objet

Approbation d'une convention cadre entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Caisse des Dépôts et Consignations

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 pour le Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille 8ème et 10ème arrondissements - Retrait de la délibération n° VOI 009-1676/15/CC du Conseil de Communauté de Marseille Provence Métropole relative à l'approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Sud, de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires.

Objet

Rapport sur l’état de la dette

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l’exercice par la Métropole de compétences départementales - Désignation des représentants de la Métropole au sein des Commissions locales chargées de l’évaluation des charges et des ressources transférées

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues» - Abrogation de la délibération n° HN 013-015/16/CM

Résumé

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire n°3

Objet

Composition des commissions de travail et d'étude

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Châteauneuf-les-Martigues, Ensuès-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons » - Abrogation de la délibération n° HN 015-017/16/CM

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de « Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin et Saint-Zacharie» - Abrogation de la délibération n° HN 014-016/16/CM