Délibérations

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n° 17/1415 relative à l'opération de restructuration des réseaux humides - Chemin du Moulin sur la commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée n° 18/0173 relative à l'opération d'extension, de réfection ou d'aménagement d'infrastructure d'eau potable sur la commune de Saint-Cannat

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de gestion relative aux compétences "Eau" et "Assainissement des Eaux Usées" avec la commune de Gardanne

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Demande de solde sur la subvention auprès de l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour le 4ème programme de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif sur le territoire du Pays d'Aix

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation des conventions de mise à disposition et de servitude de passage pour la station d’épuration ENEDIS sur la commune de Rognes

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de gestion relative à la compétence GEMAPI de la commune de Pertuis transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Validation du programme de travaux de redimensionnement du réseau pluvial sur l'avenue Ferdinand Arnaud à Gréasque

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec la Fédération Française de Randonnée Pédestre et la GVRando de Gardanne pour l'aménagement, la surveillance, le balisage et l'entretien des boucles pédestres locales définies au sein du topo rando du GR de Pays Provence, Mines d'énergies

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la mise à disposition d’un terrain communal de la ville de Gardanne à la Métropole Aix-Marseille-Provence et du transfert d’affectataire d’une partie du domaine public mitoyen en vue de la réalisation du pôle d'échanges multimodal de transport de Gardanne

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation de la convention d'occupation temporaire d'emprise foncière avec UNICIL propriétaire de la résidence les Toits de l'Aune - BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures