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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la construction de la station GNV du dépôt de bus de l'Anjoly à Vitrolles

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Guintoli / Allamanno / NGE Fondations dans le cadre d'un marché de travaux pour la réalisation du parc de stationnement Lieutenant-Colonel Jeanpierre à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention d'études avec Orange relative aux déviations et protection des installations et réseaux enterrés pour l'opération d'extension du tramway de Marseille entre la rue de Rome et la place du Quatre Septembre

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la RTM, relative aux travaux de la Halle du dépôt bus à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat avec la Régie des Transports Métropolitains pour l'acquisition de matériels roulants métropolitains

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Mobilink

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement de l'entrée de Ville de Saint-Cannat entre la RD7n et le Chemin de la Maisonnette

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Grans relatif aux travaux réalisés sur le domaine public viaire métropolitain

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Mas Blanc ' située 15 Boulevard Château Moustier à Châteauneuf-Les-Martigues - Abrogation de la délibération FBPA 017-12730/22/BM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux de remplacement et de mise en service des portails d'accès de la résidence du 37A avenue Jules Cantini à Marseille, dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 - Phase 1 à Marseille

Résumé