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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation des objectifs et des modalités de la concertation préalable pour l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le quartier du Petit Séminaire à Marseille 13ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°8 à la concession d'aménagement avec la SEM Faconeo relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux sur la commune de Cuges-les-Pins

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SOLEAM relatif à la Zone d'Aménagement Concerté des Florides sur les communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan-de-Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas passé avec la SOLEAM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concertation préalable à l'enquête publique portant sur la mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile avec l'opération "Interface Vallée de l'Huveaune - Bras d'Or à Aubagne" et portant sur la déclaration d'utilité publique, le parcellaire et l'évaluation environnementale de l'opération - Définition des objectifs poursuivis et de modalités de la concertation

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté CIMED-Arenc-Secteur Centre-îlots 3 et 4 - Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté CIMED - Boulevard du Littoral S4-Brauquier (hors éclairage public)- Remise des ouvrages de compétence métropolitaine aménagés par l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et remboursement de la T.V.A

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Zone d'Aménagement Concerté CIMED (Cité de la Méditerranée) - Opération "Aménagement de la voie nouvelle Sud rue Jean Gaspard Vence et du trottoir Sud du boulevard Mirabeau" - Remise à la Métropole des ouvrages réalisés par l'EPAEM - Remboursement de la TVA afférente

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 15/10/2024

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'aménagement de la ZAC Cap Horizon à Vitrolles

Résumé