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Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux d'aménagement de l'entrée de Ville de Saint-Cannat entre la RD7n et le Chemin de la Maisonnette

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la commune de Grans relatif aux travaux réalisés sur le domaine public viaire métropolitain

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Mas Blanc ' située 15 Boulevard Château Moustier à Châteauneuf-Les-Martigues - Abrogation de la délibération FBPA 017-12730/22/BM

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention relative aux travaux de remplacement et de mise en service des portails d'accès de la résidence du 37A avenue Jules Cantini à Marseille, dans le cadre de l'opération d'extension du tramway T3 - Phase 1 à Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention de financement avec le Syndicat Mixte Provence Fluviale pour l'aménagement bord du Rhône sur la commune de Port Saint Louis du Rhône

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain du parking de l'Ecole Vayssière - rue de la Crau à Marseille 14ème arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une exonération de pénalités de retard à la société Seri Mobiliers Urbains

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Ciffreo Bona Meyrargues concernant des prestations fourniture de matériel et matériaux divers sur catalogue

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une remise gracieuse de la redevance d'occupation du domaine public pour Madame Ariane Gueydon, ancienne gérante du kiosque sis 36 place Jean Jaurès à Marseille 1er arrondissement

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention pour la mise en œuvre du programme LUD+ relatif à la logistique urbaine durable, avec la société Rozo

Résumé