Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement ZAC Vallon Régny - Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement - Aménagement Malpassé - Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Aménagement Savine - Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement ZAC des Hauts de Sainte-Marthe Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement ZAC Château Gombert Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Proposition d'exemption des obligations de production de logements locatifs sociaux sur la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la période triennale 2020-2022 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Lancement d'un appel à projet relatif à la cession d'une unité foncière située ZAC Athélia V sur la commune de la Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association d’entreprises APAGE, Association du Parc d'Activités de la Plaine de Jouques à Gémenos pour l'année 2019

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation des six protocoles d’engagements réciproques et renforcés concernant les Contrats de Ville de Marseille Provence du Pays d’Aix, du Pays Salonais , du Pays d’Aubagne et de l’Etoile, d’Istres Ouest Provence, du Pays de Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association d’entreprises Athelia Entreprendre de la Zone d'activités de La Ciotat pour l'année 2019