Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Déport de Madame Solange Biaggi pour l'exercice de certaines de ses attributions
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté portant mise à jour n°3 des annexes du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès relative au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation
Résumé
Arrêté du 10/11/2022
Publié le : 10/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Mise à jour n° 4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi d'une permission de voirie 22P49
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Octroi d'une permission de voirie n° 22P51
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Désignation de Monsieur Pierre Laget pour suppléer le Président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux empêché
Résumé
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS Markusofmars, représentée par Monsieur Emmanuel Ramoleux.
Résumé
Abrogation de l'arrêté d'autorisation d'occupation du domaine public n°22-058-CT, pour la terrasse de l'établissement Manufactory situé 24 quai du Port 13002, à la SAS MARKUSOFMARS, représentée par Monsieur Emmanuel RAMOLEUX.
Arrêté du 09/11/2022
Publié le : 09/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Tribeca da Mario ' , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Tribeca da Mario » , sis 200 Quai du port 13002 Marseille, à Monsieur Mario SORICILLO
Arrêté du 07/11/2022
Publié le : 07/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Madame Sandra Rossi, chargée de la Direction Générale Adjointe Ressources Humaines par Intérim de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté du 07/11/2022
Publié le : 07/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Patrice Mbeg Ndenga, Chef de service Parcours de l'agent au sein de la Direction Recrutement et Carrières de la Direction Générale Adjointe en charge des Ressources Humaines de la Métropole Aix-Marseille- Provence
Résumé