Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du SAN Ouest Provence
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 du budget principal
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Eau potable
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Eau potable
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Eau
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'EAU
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Entreprises
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT 5 Entreprises
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du budget primitif 2016-CT5 REGIE ACTION SOCIALE
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'ASSAINISSEMENT
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Assainissement
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Assainissement
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service Industriel et Commercial
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe de la Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe de la REGIE ACTION SOCIALE
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de la Régie Intercommunale de collecte et valorisation des déchets
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de la REGIE INTERCOMMUNALE DE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS