Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
8510 résultat(s)
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Evolio pour l'année 2019 et ajustement 2018
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Elan Jouques pour l'année 2019
Résumé
Collecte et traitement des déchets
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Événements sportifs sur le Territoire du Pays d'Aix en 2019 – Open Pays d'Aix Cepac et Ironman 70.3 du Pays d'Aix
Résumé
Sports
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Soutien au sport de haut niveau 2019 – Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports collectifs et individuels, et au dispositif « Ecole Sport Entreprendre du Pays d'Aix » - Approbation de conventions d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
PRODAS 2019 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Sports
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix
Résumé
Culture
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Philippe CHARRIN
Objet
Attribution de subventions de fonctionnement aux « grands opérateurs » et à des associations culturelles du Pays d'Aix - Approbation de conventions type d'objectifs et de moyens
Résumé
Culture
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2019 à la Commission Locale d'Information Cadarache - Approbation d'une convention
Résumé
Risques majeurs
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention tripartite relative au reversement des redevances d'assainissement collectif sur la commune d'Eguilles
Résumé
Eau et assainissement
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée n°17/1411 relative à l'opération d'installation d'une canalisation de secours et de renouvellement des équipements de la station de traitement des effluents industriels sur la commune de Rousset
Résumé
Eau et assainissement