Délibérations

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Résumé

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour le versement de la subvention accordée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse à Agglopole Provence Assainissement (A.P.A) pour les travaux de mise en conformité réglementaire de l’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectif de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit des associations CETA de Berre l’Etang et CETA d’Eyguieres

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association Jeunes Agriculteurs des Bouches du Rhône

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention au profit de l’association la Maison de la Transhumance pour le projet européen transfrontalier La Routo

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit de l’association Solidarité Paysans Provence Alpes

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution de subventions en fonctionnement à des associations culturelles du Pays d'Aix

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère agricole - Approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de conventions de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées N°502 N°1030 N°3970 N°3976 N°4524 N°4523 N°4522 à Mallemort autorisant le passage d'une canalisation fournissant l'eau potable de secours

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs dans le cadre de la programmation 2016 du Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi PLIE du Pays d’Aix