Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland
Objet
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du territoire de Marseille Provence.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Intégration dans le domaine public métropolitain - Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain située allée des Oliviers et chemin Monseigneur Laurent Imbert à Marignane appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Parc Bougainville - Affectation de l’autorisation de programme - Approbation d'une convention
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Réalisation d'une voie de liaison entre le boulevard du Chalet et l'avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement. Acquisition à titre gratuit d'une emprise foncière appartenant à la SA Logirem
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Requalification de la promenade du Port Vieux de la Ciotat - Affectation de l’autorisation de programme
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Intégration dans le domaine public - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain situées avenue Marie-Jeanne Bernardi à Marseille, appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Réalisation de l’aménagement de l’avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à la SA Logirem
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Projet d’Aménagement du Secteur Coupier à Gémenos - Lancement de l’opération - Création d’une opération d’aménagement et affectation de l’autorisation de programme.
Délibération du 30/06/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Missions Foncières - Délégations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Président et au Bureau.