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Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du territoire de Marseille Provence.


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Intégration dans le domaine public métropolitain - Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain située allée des Oliviers et chemin Monseigneur Laurent Imbert à Marignane appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Parc Bougainville - Affectation de l’autorisation de programme - Approbation d'une convention


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Réalisation d'une voie de liaison entre le boulevard du Chalet et l'avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement. Acquisition à titre gratuit d'une emprise foncière appartenant à la SA Logirem


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Requalification de la promenade du Port Vieux de la Ciotat - Affectation de l’autorisation de programme


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Intégration dans le domaine public - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain situées avenue Marie-Jeanne Bernardi à Marseille, appartenant à la Société France Construction Méditerranée SNC


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Réalisation de l’aménagement de l’avenue Colgate dans le cadre du projet de rénovation urbaine Soude Hauts de Mazargues à Marseille - Acquisition à titre gratuit d’une parcelle de terrain appartenant à la SA Logirem


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Projet d’Aménagement du Secteur Coupier à Gémenos - Lancement de l’opération - Création d’une opération d’aménagement et affectation de l’autorisation de programme.


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Missions Foncières - Délégations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au Président et au Bureau.