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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la ville de Marseille des parcelles 813 B 0065p, B0066p, B0070, B0071p, B0083p, rue Caravelle à Marseille 3ème arrondissement en vue du projet de construction de la piscine Bougainville

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Château Gombert" n°II à Marseille 13ème arrondissement avec la commune et l'EPF PACA

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Soleam pour une opération de remplacement de bungalows sur plusieurs sites de la collecte

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière n° 2 en développement économique sur le Secteur Nord de Marseille avec la commune et l'EPF PACA

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée à la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site "Centre-Ville Gare" à Septèmes les Vallons avec la commune et l'EPF PACA

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Approbation des conventions avec l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance pour l'année 2026, relatives à l'attribution de subventions

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société d'économie mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence des parcelles CM 2020, CM 2496, CR 28, CR 1129, CR 1201, CR 1203, CR 1209, CR 1213, CR 1216, CR 1220, CR 1221, CR 1225 et CR 1317, lotissement la Baronnette à Aubagne

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de travaux conclue avec la SOLEAM sur le périmètre de la ZAC Athelia V à La Ciotat

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société d'économie mixte Immobilier Développement Aix-Marseille-Provence des parcelles AB 150 et AB 254, 36 boulevard de la Gare à la Penne-sur-Huveaune - Zone d'activités Pôle Alpha

Résumé