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Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la Convention Cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Trets

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant de prorogation N°1 à la convention cadre du programme national "Petites Villes de Demain" - Commune de Berre l'Etang

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération d'aménagement Cap Horizon à Vitrolles

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Révision de la subvention accordée à l'Agence d'urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et à l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) dans le cadre de leur convention d'objectifs pour l'année 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à l'opération du Liourat à Vitrolles

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant N°1 à la convention relative à la réalisation du raccordement au barreau de Sulauze - Projet d'aménagement du secteur Gare Miramas/Istres

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du protocole partenarial avec la Ville de Marseille et Provence Métropole Logement (PML) - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain du Petit Séminaire Marseille - 13ème arrondissement - Abrogation de la délibération URBA-039-18880/25/BM

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté Eco quartier du Vallat à Meyrargues

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2025 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé