19830 résultat(s)

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la mise en œuvre d'une tarification Combinée ZOU! + Réseau Ouest Etang (Ulysse)

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Création du Pass mensuel estival - 26 ans réseau RTM ' L'été à Marseille ', évolutions tarifaires des titres touristiques de la Métropole Mobilité et du réseau RTM, création de produits tarifaires destinés aux bornes de recharges électriques dans les parkings métropolitains, au Pôle d'échanges Cap Horizon à Vitrolles, augmentation et diverses mesures : approbation de l'annexe tarifaire des transports métropolitains

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité Durable

Rapporteur : Monsieur Frédéric VIGOUROUX

Objet

Modification de l'effectif et de la composition du Comité des partenaires et Approbation de son Règlement Intérieur en vertu de l'article L1231-5 du Code des Transports

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Désignation d'un remplaçant du Président au sein du Comité des Finances Locales

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Création d'un groupe de travail sur l'élaboration du pacte financier et fiscal de la Métropole

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, Patrimoine et Administration Générale, Projet Métropolitain et Concertation Territoriale

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Dotation de Solidarité Communautaire 2026 - Modification de l'article 4 de la délibération HN-022-19226/26/CM du 28 avril 2026

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Cession à titre onéreux au Centre de rééducation fonctionnelle Notre Dame du Bon Voyage d'une emprise avenue Frédéric Mistral à La Ciotat

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la SCI Clairval de trois emprises à détacher des parcelles 851 H 0051, 0052 et 0060, boulevard du Redon à Marseille 9ème arrondissement, en vue de la création d'un parking et la constitution d'une servitude de passage

Résumé

Délibération du 24/06/2026

Publiée le : 26/06/2026

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence Territoriale, Planification, Politique Foncière, Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur Lionel DE CALA

Objet

Approbation de la promesse de vente sous conditions suspensives portant sur la cession à titre onéreux par la Métropole Aix-Marseille-Provence, au profit du groupe scolaire BNEI ELAZAR, des parcelles 853 M 64, 115 et 136 Boulevard Sainte Marguerite à Marseille 9ème arrondissement

Résumé