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Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Géant Casino d'Istres dans le système de collecte de la Métropole Aix-Marseille Provence.


Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Intermarché de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.


Résumé

Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ESAT LES GLYCINES dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement SALADE 2 FRUITS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société biscuiterie du Lacydon dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ALMAVIVA SANTE - Centre d'hémodialyse de Aubagne dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société CILAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 21/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société SPEEDY France SAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 22/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement RAMSAY SANTE - Clinique des trois Cyprès dans le système d'assainissement de la commune de La Penne-sur-Huveaune


Résumé

Arrêté du 21/11/2022


Publié le : 22/11/2022


Instance : Arrêté


Commission :

Rapporteur :


Objet

Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société CORALE INDUSTRIE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne


Résumé