Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Géant Casino d'Istres dans le système de collecte de la Métropole Aix-Marseille Provence.
Résumé
Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation du déversement des Eaux Usées Non Domestiques (EUND) de l'établissement Intermarché de Fos-sur-Mer dans le système de collecte de la Métropole.
Résumé
Arrêté, suite visite diagnostic dans le cadre de l'Opération Collective, avec prescriptions et échéances à respecter de la part de l'établissement.
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ESAT LES GLYCINES dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement SALADE 2 FRUITS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société biscuiterie du Lacydon dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ALMAVIVA SANTE - Centre d'hémodialyse de Aubagne dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société CILAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 21/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société SPEEDY France SAS dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement RAMSAY SANTE - Clinique des trois Cyprès dans le système d'assainissement de la commune de La Penne-sur-Huveaune
Résumé
Arrêté du 21/11/2022
Publié le : 22/11/2022
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques de la société CORALE INDUSTRIE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne
Résumé