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Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation d'un contrat de cession mobilière et du plan After LIFE entre la Région Sud et la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du Programme européen Nature 4 City Life
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention de versement périodique d'acomptes à l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse au titre des sommes perçues par la régie des eaux métropolitaine de la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant la redevance sur la consommation d'eau potable - Abrogation de la délibération n°DEA 003-1260/16/BM du 15 décembre 2016
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'assainissement collectif des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la société SUEZ Eau France relatif aux charges d'électricité 2023 pour le contrat de service public de l'eau potable des communes d'Istres, Miramas, Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Pérennisation du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans le centre ancien de Gardanne
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Mise en œuvre à titre expérimental du dispositif du permis de louer des logements privés sur le centre ancien de La Ciotat
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Modification du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés dans les centres-villes de Martigues et Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°17 à la concession d'aménagement avec la SOLEAM relative à la RHI Saint Mauront-Gaillard à Marseille 3ème arrondissement
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain "Noailles" et "Cœur Belle-de-Mai"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Programme Partenarial d'Aménagement - Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur l'intervention multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés
Résumé