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Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Demande de subventions pour la construction de l'Arena du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution des anciennes tribunes du stade Maurice David et approbation d'une convention type de cession à titre gracieux

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Demande de subventions pour la construction de la SMAC de la Constance à Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de l’EPIC 13 Habitat pour l’opération Avenue Gabriel Péri à Sénas

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération Avenue de Gramenières à La Fare-les-Oliviers

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit du GIE Groupe SNI Territoire Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour l’opération Lurian 5 et 6 à Salon-de-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d’une subvention à la Chambre d’Agriculture des Bouches du Rhône et approbation d'un contrat d’objectifs pour la seconde édition du Salon des Agricultures de Provence à Salon-de-Provence au Domaine du Merle

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille au fonctionnement de l'association - Club des Centres de Contact de la Région PACA - (C3 PACA) et approbation d'une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et Bouches-du-Rhône Tourisme

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur les parcelles cadastrées section AL n° 44 et 46, sises Avenue Félix GOUIN à Istres, pour l'installation à demeure de trois canalisations électriques

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDF Avenue Félix GOUIN à Istres.