18921 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention au CPIE du Pays d'Aix pour des actions en faveur du climat, du développement durable et de la rénovation énergétique et approbation d'une convention

Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la société GUINTOLI S.A.S. dans le cadre de la création d'un giratoire sur la RD543 sur la Zone d'Activités de Plan de Campagne

Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrats d'abonnement Parking Espercieux - Parking Euromed Center - 13002 Marseille

Résumé

Rapport Direction des Services Généraux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation sur le convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Châteauneuf-les-Martigues pour la requalification des voies du Vieux Village -2ème tranche

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rectification d'erreurs matérielles

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Election des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Mise en place d'une indemnité dégressive au 1er janvier 2016 suite à l'abrogation de l'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Utilisation des véhicules de service et de fonction