Délibérations

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Appel à Projet Economies d'Eau 2015

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société SAUMABAT – MIN de Saumaty

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques-La Claire" à Marseille (13ème arrondissement)

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 euros à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention

Résumé

Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 € à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016.

Objet

Dotation de fonctionnement au profit de la Régie Action Sociale Ouest Provence pour l’exercice 2016

Résumé

Dotation de fonctionnement - Régie Action Sociale Ouest Provence Exercice 2016

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 528 000 euros à l’association Institut éco citoyen pour la connaissance des pollutions au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention

Résumé

Attribution subvention Institut Ecocitoyen

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à l’association AMELI Ouest Provence au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention

Résumé

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à l’association AMELI OUEST PROVENCE au titre de l’exercice 2016.

Objet

Demande de subventions auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation des PIDAF du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues et notamment le PIDAF de Saint-Chamas, la Fare-les-Oliviers, Lancon-Provence, les PIDAF des Roques, des Quatre Termes et Chaîne des Côtes et de la Trévaresse pour l’année 2016

Objet

Abondement au profit de la Régie équestre du Mas de Combe pour l’exercice 2016.

Résumé

Abondement - Régie équestre du Mas de Combe - Exercice 2016.

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à l’association PIICTO au titre de l’exercice 2016

Résumé

Attribution subvention PIICTO