19436 résultat(s)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Missions et réceptions- Paiement de dépenses à caractère protocolaire

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la révision Générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bouc-Bel-Air

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence - Territoire du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Accueil d'un Parc Résidentiel de Loisirs à Peyrolles-en-Provence dans le cadre d'un appel à projets

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Frais de représentation de Monsieur le Président

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la modification n°7 du PLU de la commune de Meyreuil

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Définition d'emplois et définition de postes

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à la tarification combinée Conseil Départemental 84 - Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Roque d'Anthéron

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Présentation du rapport annuel du délégataire de service public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de Marseille Provence Métropole en 2015 - Nauticales

Résumé

Marseille Provence Métropole a confié au groupement Association Grand Pavois/Safim par délégation l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole