Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Demande d'engagement de la modification n°2 du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur de la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes - Révision allégée n°1 - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Concession d'Aménagement Pôle Yvon Morandat sur la commune de Gardanne - Poursuite de l'opération engagée par la commune
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Modification n°1 - Ouverture à l'Urbanisation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Révision allégée n°1 - Conférence des Maires - Pouvoir au Président du Conseil de Territoire
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Quartier Léon Arnoux à Pertuis - Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) – Approbation du programme des équipements publics et de leur financement – Durée d'exonération de la taxe d'aménagement
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Quartier Léon Arnoux à Pertuis - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) quadripartite entre la Métropole, la commune, le Syndicat Durance Luberon et la société SCCV Saint Roch
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis - Procédure d'attribution d'une concession d'aménagement à un aménageur - Election de la Commission "aménagement" dédiée au projet
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération de réhabilitation de la Zone d'Activités Terre du Fort - Démarche écoparc Vaucluse - Commune de Pertuis
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 27/02/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Réhabilitation de la Zone Industrielle des Estroublans - Commune de Vitrolles - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de l'avenue de Bruxelles
Résumé
Zones d'activités