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Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 32 logements locatifs sociaux dénommée "Primavera" située Avenue René Cassin à Trets


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Joseph" située Chemin de Saint Joseph à Pelissanne


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de La Destrousse en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "André Aune" située Avenue André Aune à Sénas


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 8 logements locatifs sociaux dénommée "Verdun" située Avenue de Verdun à Pertuis


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 19 logements locatifs sociaux dénommée "La Papaille" située Chemin de la Papaille à Istres


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Malana" située 64 Chemin de Saint Menet aux Accates à Marseille 11ème arrondissement


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Le Nobel - ULS" située Route de la Burlière à Trets


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 32 logements locatifs intermédiaires dénommée "Palmea - PLI" située Route de la Capelette à Istres


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 20 logements locatifs intermédiaires dénommée "Les Bannettes - PLI" située Quartier Les Bannettes à Rousset


Résumé