Délibérations

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès de la société MEHARILAND des emprises foncières nécessaires à l'aménagement de la voie d'accès à la zone artisanale du Brégadan à Cassis Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de la résidence Côté Mer - bâtiments A et B des emprises foncières nécessaires à la réalisation de la voie nouvelle U236 dans le cadre du projet de rénovation urbaine Saint-Joseph à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès des copropriétaires de la résidence Côté Mer - bâtiments C et D des emprises foncières nécessaires à la réalisation de la voie nouvelle U236 dans le cadre du projet de rénovation urbaine Saint-Joseph à Marseille 14ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur et Madame DEJARDIN Robert située avenue de Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à Madame Michèle Henriette DI RUSSO située avenue Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession à titre gratuit auprès de l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée d'une parcelle de terrain déclassée du domaine public métropolitain sise rue André Allar à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Constitution d'une servitude de passage sur une parcelle appartenant à la Métropole Aix-Marseille-Provence, sise Route de Martigues, Chemin des Amoureux, à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Constitution d'une servitude de passage sur la parcelle cadastrée BS 153 restant appartenir à la Métropole, permettant la desserte de la parcelle BS 152 que la Société BO STONES doit acquérir.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles de terrain auprès de Monsieur BODRERO Serge, situées 16, chemin de la Bastide Neuve à Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain appartenant à Monsieur et Madame RAKOCZY situées avenue Lacanau à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Cession onéreuse d'une parcelle de terrain sise rue de Forbin, à Marseille 2ème arrondissement - Approbation d'un acte de régularisation de vente Avis du Conseil de Territoire