Délibérations

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 09/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du Schéma Directeur Métropolitain de l'Alimentation en Eau Potable

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 13/01/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Création de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine de la commune de Pertuis

Résumé

Délibération du 05/12/2024

Publiée le : 21/01/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un espace et d'un droit d'entrée à l'association les chantiers du Pays de Martigues dans l'enceinte de la Déchèterie de Croix Sainte située avenue Charles Moulet à Martigues

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation du tableau modificatif des logements à conventionner pour les travaux d'isolation pris en charge par la Métropole sur les bâtiments riverains du Boulevard Urbain Sud entre l'échangeur Florian et le Boulevard Sainte Marguerite à Marseille

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 32 logements locatifs sociaux dénommée "Primavera" située Avenue René Cassin à Trets

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 11 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Joseph" située Chemin de Saint Joseph à Pelissanne

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de La Destrousse en vue de la réalisation des travaux d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)

Résumé

Délibération du 10/10/2024

Publiée le : 14/10/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 10 logements locatifs sociaux dénommée "André Aune" située Avenue André Aune à Sénas

Résumé