Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Pizzorno Environnement pour le paiement de prestations relatives à la collecte des déchets ménagers sur une partie du territoire de Marseille
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du flux petits aluminiums et souples du standard aluminium issu de collecte sélective avec l'Alliance pour le Recyclage des Capsules en Aluminium (ARCA), dans le cadre du Contrat pour l'Action et la Performance avec l'éco-organisme CITEO
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation de la candidature de la Métropole à l'appel à projet Collecte 2024 de CITEO et du contrat afférent
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Modification de la délibération TCM-031-15154/23/BM du 7 décembre 2023 relative au renouvellement et paiement 2024 de l'adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention aux sociétés de production Five Dogs, Big Band Story, Les Astronautes, Sacrebleu Productions, Toon Factory, Chi-Fou-Mi Productions, Atelier de Production, Spécial Touch Studios dans le cadre du Fonds d'aide Cinéma Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM - Approbation des conventions
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole indemnitaire avec la société Groupe Aqualter
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet d'extension du réseau de chaleur de Martigues vers deux résidences, comportant des logements sociaux, et le groupe scolaire Canto Perdrix, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de production d'énergie d'origine géothermique pour alimenter le groupe scolaire Van Gogh à Miramas, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'une convention de financement du projet de production d'énergie d'origine géothermique pour alimenter la commanderie du domaine viticole Bargemone à Saint Cannat, dans le cadre du Contrat Chaleur Renouvelable territorial conclu avec l'Ademe
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 15/10/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation de l'avenant n° 10 à la convention de mandat avec l'EPAD Ouest Provence pour la réalisation du mur anti bruit sur la commune de Fos-sur-Mer le long de la RN 568
Résumé