19704 résultat(s)

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Déclinaison de la convention-cadre avec l’EPA Euroméditerranée, la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Marseille - Action n°10 - Approbation d’une convention avec l'association AIRPACA et l’EPA Euroméditerranée dans le cadre d’une approche intégrée et innovante de la question de l’air à l’échelle de l’ECOCITE, et attribution d'une subvention à l'EPA Euroméditerranée

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de l’EPIC 13 Habitat pour l’opération Clos des Abricotiers à Alleins

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Attribution d'une subvention à la Commission Locale d'Information de Cadarache - Approbation d'une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de l'implantation d'un Palais des Sports et d'un pôle d'échanges multimodal sur le site des trois Pigeons à Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Demande de subventions pour la construction de l'Arena du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution des anciennes tribunes du stade Maurice David et approbation d'une convention type de cession à titre gracieux

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Demande de subventions pour la construction de la SMAC de la Constance à Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de l’EPIC 13 Habitat pour l’opération Avenue Gabriel Péri à Sénas

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit de la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération Avenue de Gramenières à La Fare-les-Oliviers

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subvention forfaitaire aux logements T1-T2 au profit du GIE Groupe SNI Territoire Provence-Alpes-Côte-d’Azur pour l’opération Lurian 5 et 6 à Salon-de-Provence