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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget 2016 : Décision Modificative n°1

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d’Eau Potable de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public d’Eau Potable de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Etoile relatif à l'exercice 2015

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Intégration de la situation au 31 décembre 2015 des autorisations de programme et d'engagement dans la gestion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe du service public des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’assainissement de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’eau potable de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Résumé

Approbation du Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe du service public d’eau potable de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Annexe des Zones d’Activités de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation Compte de Gestion 2015 pour le Budget Annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance