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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adaptation de la gamme tarifaire des réseaux de transports Pays d'Aix Mobilité et Aix en Bus - Approbation de la convention relative à la tarification Pack Etudiant

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - CLECT

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Acquisition foncière des parcelles AY 144, BB 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, et 167 sur la commune de Pertuis pour assurer un bon fonctionnement de la couveuse pépinière d’entreprises agricoles et pérenniser le dispositif

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Résumé

Approbation du Compte Administratif 2015 pour le Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement des soldes de subventions votés sur les exercices précédents

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Programme d'actions 2016 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région PACA pour le territoire du Pays d'Aix – Approbation de la convention d'objectifs 2016 et attribution d'une subvention

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte de Gestion de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole relatif à l'exercice 2015

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation d'avance de trésorerie remboursable non budgétaire effectuée par la Métropole Aix-Marseille-Provence aux régies dotées de la seule autonomie financière