Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Entreprises
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT 5 Entreprises
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du budget primitif 2016-CT5 REGIE ACTION SOCIALE
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Assainissement
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'ASSAINISSEMENT
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Assainissement
Résumé
Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Assainissement
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service Industriel et Commercial
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe de la Régie Action Sociale
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe de la REGIE ACTION SOCIALE
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de la Régie Intercommunale de collecte et valorisation des déchets
Résumé
Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de la REGIE INTERCOMMUNALE DE COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation du budget primitif 2016 - Traitement des déchets
Résumé
Approbation du budget primitif 2016-CT5 Traitement des déchets
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n°3248 constituant le lot 1 située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la SCI TTCIMMO.
Résumé
Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n°3248 constituant le lot 1 située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, appartenant à la Métropole Aix Marseille Provence, au profit de la SCI TTCIMMO.
Délibération du 28/04/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Projet communal de réhabilitation, sortie du patrimoine de la Métropole du bien cadastré section D18 situé Grand Rue au profit de la commune de Cornillon-Confoux
Résumé
Dans le cadre d'un projet communal de réhabilitation, sortie du patrimoine de la métropole du bien cadastré section D18 situé Grand Rue au profit de la commune de Cornillon-Confoux