18921 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et affectation de l'opération "Bassins de rétention - subvention d'équipement du budget principal sur le budget annexe de l'assainissement"

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Eau - Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l’autorisation de programme pour le renouvellement du réseau d'eau potable du boulevard des Plaines à Marignane

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la revalorisation et affectation de l'opération spécifique "grosses réparations port de Carry le Rouet 2014-2019" liée au budget annexe des Ports de Plaisance.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération "Etudes et diagnostics du Crématorium Saint Pierre" dans le cadre du budget annexe du Crématorium

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Opérations de débroussaillement à réaliser par les Forestiers Sapeurs du Département des Bouches-du-Rhône – Proposition de travaux au titre du programme 2016 pour les communes du Territoire d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de la délibération n°200/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société SALGEMM sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes du San Ouest

Résumé

Approbation du compte de gestion 2015 du budget principal et des budgets annexes

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du SAN Ouest Provence

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du budget primitif 2016 - Eau potable

Résumé

Approbation du budget primitif 2016 - CT5 Eau potable

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 - Budget annexe du service de l'Eau

Résumé

Approbation du compte administratif 2015 - budget annexe du service de l'EAU