Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Cession à titre onéreux du lot 12 à la SNC Florides , dans la ZAC des Florides à Marignane Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Traité d'adhésion à titre gratuit entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence, d'une emprise de terrain nécessaire à la réalisation du Boulevard Urbain Sud tronçon Vallon de Toulouse / Sainte Marguerite, située Bd Sainte Marguerite, à Marseille 9ème Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC rue François Mauriac de parcelles de terrain sises rue François Mauriac à Marseille 10ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Transfert de gestion à titre gratuit par la ville de Marseille de deux parcelles de terrain situées avenue de la Madrague Montredon à Marseille 8ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès de la sci holly goudes d'une emprise de terrain sise 8 rue Désiré Pelaprat à Marseille 8ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition onéreuse auprès de Monsieur et Madame ALI MOUSSA de parcelles de terrain situées montée du Mont d'Or à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC chemin de Roumagoua La Ciotat de parcelles de terrains sises chemin de Roumagoua à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC MARIGNAN RESIDENCES d'une emprise foncière sise boulevard Jean Jaurès à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la ville de Marseille d'emprises foncières aménagées dans le cadre du projet de rénovation urbaine Plan d'Aou - Saint-Antoine - La Viste à Marseille 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 24/09/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Acquisition à titre onéreux auprès de la société LAFARGEHOLCIM GRANULATS des emprises foncières nécessaires à l'aménagement de la voie d'accès à la zone artisanale du Brégadan à Cassis Avis du Conseil de Territoire