Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel aux Commissions Administratives paritaires de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Horaires d'ouverture, compositions, localisations

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Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire de la Métropole Aix-Marseille-Provence - horaires d'ouverture, compositions, localisations

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté fixant l'institution d'un bureau de vote central de bureaux de vote secondaires pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial de la Métropole Aix-Marseille-Provence- horaires d'ouverture, compositions,localisations

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Rapporteur :

Objet

Création, Composition de la commission consultative d'attribution des postes à flot et à sec au sein des ports métropolitains gérés en régie directe et au sein des sociétés nautiques et Arrêt de son règlement intérieur

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Rapporteur :

Objet

Désignation des membres du Conseil Portuaire Port Albert Samson à Berre l'Etang et Port du Canet à Saint Chamas

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'Urbanisme de la commune de Martigues - Procédure de modification n° 2

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement ' Beau Rivage' situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL New Rivage , représentée par Monsieur Ouederni Boubaker.

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Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement « Beau Rivage» situé 13A Quai de Rive Neuve 13007 Marseille à la SARL New Rivage , représentée par Monsieur OUEDERNI Boubaker.

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire 19-133-CM pour le kiosque alimentaire situé rue du Queylar-angle boulevard Saint Marcel 13011 à Marseille, à Monsieur Henri Marc Habot

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Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé angle Boulevard de Saint Marcel-rue Queylar 13011 Marseille, pour la SAS Les Délices du 183, représentée par Madame Carla Ferreira Leocadio

Résumé

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé angle Boulevard de Saint Marcel-rue Queylar 13011 Marseille, pour la SAS Les Délices du 183, représentée par Madame Carla FERREIRA LEOCADIO

Rapporteur :

Objet

Octroi de permission de voirie 22P46

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