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Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Dotation de fonctionnement au profit de la Régie Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets (RICVD) pour l’exercice 2016


Résumé

Dotation fonctionnement RICVD

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 129 700 euros à l’association Transport Mobilité Solidarité au titre de l’exercice 2016. Approbation de l’avenant 1 à la convention entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association Transport Mobilité Solidarité


Résumé

Attribution d’une subvention d’un montant de 129 700 € à l’association TRANSPORT MOBILITE SOLIDARITE au titre de l’exercice 2016.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de co financement de l'ingénierie de projet dans le cadre de la mission d’AMO dans la passation de la procédure de dialogue compétitif du projet d’aménagement urbain et paysager du site stratégique de la gare sur la commune de Miramas


Résumé

AVENANT 1 A LA CONVENTION DE COFINANCEMENT DE L’INGENERIE DE PROJET dans le cadre de la mission d’AMO dans la passation de la procédure de dialogue compétitif du projet d’aménagement urbain et paysager du site stratégiques de la gare sur la commune de Miramas

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution de subventions aux associations sportives du Pays d'Aix et approbation de conventions d'objectifs


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Intervention financière du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 300.000 euros à la société SUNPARTNER TECHNOLOGIES au titre de la reprise partielle de la société NEXCIS à Rousset et approbation d'une convention


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution de subventions aux associations culturelles du Pays d'Aix - Grands opérateurs avec conventions triennales, opérateurs avec conventions d'objectifs annuelles, tournées intercommunales


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention d'objectifs avec la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour l'année 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d’une convention d'objectifs avec la Chambre d'agriculture de Vaucluse pour l'année 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Initiative et approbation d'une convention