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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe d'habitation - intégration fiscale progressive du taux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des taux 2016 des taux ménages

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe foncière sur les propriétés bâties - Intégration fiscale progressive du taux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budgets Annexes des Transports de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Harmonisation des conditions de remboursement du Versement Transport

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget annexe de la Régie des Eaux - Territoire Martigues, Port-de-Bouc,Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016

Résumé

BP 2016 Budget annexe Régie des Eaux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget annexe de la Régie d'Assainissement - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016

Résumé

BP 2016 Budget annexe de la régie d'assainissement

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Zac des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Avenant n° 6 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Conseil de Territoire n°1

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie