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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de carburant de type Gazole avec la Régie des Transports métropolitains, la Régie Départementale des Transports des Bouches du Rhône, RTM-Est Métropole et RTM-Ouest Métropole

Résumé

FOURNITURE DE CARBURANT "GAZOLE" CONSTITUEE PAR LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE, LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS, LA REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DES BOUCHES DU RHONE RTM EST METROPOLE ET RTM OUEST METROPOLE

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements locatifs sociaux pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la production de 109 logements pour le programme le Palatinium à Istres

Résumé

Approbation de la convention concernant le concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la production de 87 logements collectifs pour le programme le Palatinium à Istres.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commande pour la passation des marchés liés à l'évolution du système billettique, à la mise à disposition d'informations voyageur en temps réel et à la géolocalisation des véhicules

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention avec Ouest Provence Habitat pour la réhabilitation de 151 logements collectifs pour le programme les Magnanarelles à Istres

Résumé

Concours financier entre la Métropole et Ouest Provence Habitat pour la réhabilitation de 151 logements collectifs pour le programme les Magnanarelles à Istres

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de mandat d'études préalables pour la faisabilité de requalification et de densification du secteur de Camp Jouven à Grans

Résumé

Convention de mandat d'études préalables pour la faisabilité de requalification et de densification du secteur de Camp Jouven à Grans.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux à l’agence de mobilité de la gare routière du Parc Camoin de Marignane avec la ville de Marignane, l’Association Départementale de Développement des Actions de Prévention des Bouches du Rhône et la société des Autobus de l’Etang

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Départemental relative à l'opération - Mise en œuvre de l'affinage d'une partie des effluents de la station d'épuration de Rassuen pour l'arrosage du golf à d'Istres

Résumé

Demande subvention investissement, station épuration Rassuen - arrosage golf Istres

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d’une convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un snack à la gare routière de Vitrolles Pierre Plantée

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la convention avec Logirem pour la réhabilitation énergétique de 190 logements collectifs pour le programme ZAC de la Rousse à Miramas

Résumé

Concours financier entre la Métropole et Logirem pour la réhabilitation énergétique de 190 logements collectifs pour le programme ZAC de la Rousse à Miramas