Délibérations

Objet

Harmonisation du taux de Versement Transport à l'échelle de la Métropole - Augmentation du taux de versement transport à compter du 1er juillet 2016 sur le Territoire d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie

Objet

Harmonisation du taux du Versement Transport à l'échelle de la Métropole - Augmentation du taux de versement transport à compter du 1er juillet 2016 sur le Territoire d'Alleins, Aurons, Berre l'Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélisanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Objet

Participations 2016 à l’équilibre versées par le budget principal

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Programme d'Aménagement d'Ensemble Saint Loup – Marseille 10ème arrondissement - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Adsr Real Estate d’une emprise foncière pour la réalisation de la voie U424.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs – Conseil de Territoire n°1

Résumé

Annexe word : Schéma procédure modification simplifiée

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Réalisation de la desserte du futur lycée de Saint-Mitre - Marseille 13ème arrondissement - Acquisition à titre onéreux à l’Association Diocésaine d’une parcelle de terrain bâtie située 69 chemin du Four de Buze.

Objet

Versement Transport – Associations et fondations exonérés

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Réalisation d’une voie de desserte – Marseille 14ème - Acquisition à l’euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires - Le Grand Large - de deux parcelles de terrain sises chemin des Bessons.

Objet

Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Autorisations de Programme et d'Engagement de Dépenses Imprévues

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs – Conseil de Territoire n°1