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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote de l’Etat Spécial 2016 du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Résumé

Vote de l’Etat Spécial 2016 du territoire d'Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 – Budget Annexe du service public d’assainissement non collectif

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 – Budget Annexe Aménagement

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du du Compte Administratif 2015 - Budget Principal du Pays d'Aix

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 – Budget Annexe Assainissement Non Collectif

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 du Pays d'Aix – Budget Principal

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Primitif 2016 du Budget Annexe Transports Publics Urbains

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 – Budget du Service Public d'Elimination des Déchets

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte Administratif 2015 – Budget annexe des transports publics urbains

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pays d'Aix Développement