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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plan-de-Cuques au sein du Conseil de Territoire n°1.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Marché d'intérêt national (MIN) - Déficit du budget annexe - Participation 2016 à l'équilibre versée par le budget principal

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Cotisation foncière des entreprises - Lissage des taux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan local d’Urbanisme de la Commune de Marseille au sein du Conseil de Territoire n°1

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sausset-les-Pins au sein du Conseil de Territoire n°1.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de La Ciotat.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Intégration fiscale progressive du taux

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Roquefort-la-Bédoule au sein du Conseil de Territoire n°1.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Elargissement du chemin des Beugons – Commune de Marignane - Acquisition à titre onéreux de deux bandes de terrain appartenant à Madame Michel et Madame Schiano-Locurcio.

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Poursuite de la modification simplifiée n°12 du Plan d’Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Victoret au sein du Conseil de Territoire n°1.