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Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Constitution de la commission de dialogue pour la procédure de dialogue compétitif relative à la conception, fourniture, entretien, maintenance et exploitation publicitaire de kiosques à journaux et de kiosques à autre usage et à la gestion des kiosquiers sur le territoire Marseille-Provence

Résumé

Constitution de la commission de négociation relative à la procédure de dialogue compétitif relative à la conception, fourniture, entretien, maintenance et exploitation publicitaire de kiosques à journaux et de kiosques à autre usage et à la gestion des kiosquiers sur le territoire Marseille-Provence de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux parcelles de terrain bâties cadastrées section BT n° 219 et 220, sises 4 place Jourdan et 17 avenue du Général de Gaulle à Miramas, appartenant à Madame Elise Isnard, dans le cadre d'une politique foncière menée sur le projet d'aménagement urbain et paysager du site stratégique de la gare de Miramas

Résumé

Acquisition parcelles BT 219 et 220 à Miramas

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en place d’une aide exceptionnelle aux communes concernées par les incendies de forêt

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Adhésion à l’Institut Français de l’Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l’année 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein de la RTM

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Avis sur l'arrêté du ministère de la défense relatif à la prescription d'un Plan de Prévention des Risques Technologiques autour du dépôt des oléoducs de défense situé à Port-de-Bouc et concernant les communes de Port-de-Bouc et de Fos-sur-mer

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Retrait du Groupement d’Intérêt Public Agence des Villes et Territoires Méditerranéens Durables (AVITEM)

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications

Délibération du 19/09/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Constitution de servitudes de passage en surface et en tréfonds de la propriété de Madame Patry pour le renforcement du siphon de Brayes à Cassis