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Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Gratuité des lignes de bus du réseau Ulysse dans la desserte d’Istres dans le cadre de l’Opération Grand Istres Propre, samedi 28 mai 2016

Résumé

Miise en place à titre exceptionnel pour la journée du samedi 28 mai 2016 pour les lignes 6, 7, 8 et 9 du réseau Ulysse, desservant la commune d’Istres, en lien avec l’opération « Grand Istres Propre ».

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Mise en place de la procédure de télétransmission au représentant de l’État des délibérations du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et de leurs pièces annexes

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attributions de subventions aux porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016 - Approbations de conventions de mise en oeuvre des subventions entre la Métropole d'Aix Marseille Provence et les porteurs d'actions au titre de l'exercice 2016

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020. Approbations conventions

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Exercice du droit à la formation des élus. Orientations et crédits ouverts à ce titre

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de deux emplois permanents de la Direction Générale des Services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des moyens en personnel affectés aux groupes d’élus

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Attribution de subventions à divers partenaires porteurs d'actions - Exercice 2016

Résumé

Attribution subventions divers partenaires exercice 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Résumé

Contrat de Ville 2015-2020 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Demande de participation auprès de l'Etat

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention-cadre conclue avec l’Agence d’Urbanisme de l’Agglomération Marseillaise, relatif à l’attribution d’une subvention pour 2016

Délibération du 28/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention financière entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et le GIP Politique de la Ville 2016