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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention du programme 2 de la Cité des Energies sur l'acquisition d'équipements mutualisés

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec RAZEL BEC relatif au marché relatif au réservoir des Mourets - Construction de la 2ème cuve de 2000 m3

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Interventions sur Le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Antonin-sur-Bayon et Trets

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air - Secteur Bel Ombre

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour les Équipements pour la collecte sélective Programme 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la requalification des sites de décharges brutes

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune d'Eguilles - Site Les Jalassières

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Résumé

Compte tenu de l'ancienneté ou du kilométrage de certains véhicules il est nécessaire de les retirer de l'inventaire du Territoire Marseille Provence.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'une convention relative à l'octroi d'une subvention à l'entreprise ESHARD dans le cadre du soutien aux projets de RD collaboratifs retenus par le Fonds Unique Interministériel 22

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution de dalles de protection de sol à la commune de Cabriès - Approbation d'une convention type de cession à titre gracieux