Délibérations

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Travaux de rénovation thermique sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône - Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du dispositif de soutien à l'investissement public local

Résumé

Demande de subvention auprès de l'Etat pour travaux de rénovation thermique sur les bâtiments de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence situés sur le territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association les cavaliers de Riboulam à Cornillon-Confoux

Résumé

Attribution de subvention à l'association les cavaliers de Riboulam à Cornillon-Confoux.

Rapporteur : Monsieur BORE Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de la mer Marseille Provence pour les manifestations 2016 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Requalification de l'entrée Ouest de la commune de Miramas pour la desserte du village des Marques. Demande de subvention au titre de la tranche 2016 auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

Résumé

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour le village des marques à Miramas

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subvention à l'association Iovsys Team Henri Fabre par l’ensemble des Conseils de Territoire de la Métropole - Complément à la délibération HN 036-064/16/CM

Résumé

Une subvention de 80 000 euros a été attribuée à l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016 par le Conseil de la Métropole du 7 avril 2016. Il s’agit de préciser que cette attribution par le Conseil de la Métropole valait pour le seul Territoire de l’ex EPCI Marseille Provence Métropole et sans préjuger d’éventuelles subventions complémentaires apportées ultérieurement par d’autres territoire composant la Métropole Aix-Marseille Provence. Il est proposé au Conseil de la Métropole de permettre également aux autres conseils de territoires de soutenir l’association INOVSYS / TEAM Henri Fabre au titre de l’année 2016.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Club des Entreprises de Ouest Provence au titre de l’exercice 2016 - Approbation de l'avenant n° 5

Résumé

Attribution d’une subvention complémentaire d’un montant de 3 000 euros à l’association CLUB DES ENTREPRISES DE OUEST PROVENCE au titre de l’exercice 2016. Avenant 5 à la convention entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et l’association CLUB DES ENTREPRISES DE OUEST PROVENCE relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire d’un montant de 3 000 euros au titre de l’exercice 2016.

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n 1 à la convention relative à l'attribution de subvention à l'association Medinsoft - Complément à la délibération HN 021-091 16 BM

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d’une servitude de passage au profit d’Immocraft Azur sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Transfert du bail emphytéotique du Mas de l'Hôpital de Monsieur Girard Guillaume au profit de la société par actions simplifiée unipersonnelle Vignoble Girard représentée par Monsieur Guillaume Girard

Résumé

Transfert bail

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Stratégie Europe 2020 et Fonds européens ; Autorisation accordée au Président de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à solliciter les fonds européens.