19436 résultat(s)

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition foncière pour la construction de la station d’épuration de la commune de la Fare les Oliviers

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification de la surtaxe métropolitaine du service de l’Assainissement Collectif sur la Commune de Vernègues

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 461à la société SCI 2DNB Immobilier sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Résumé

Approbation du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) du quartier de La Maille 1 Mercure situé sur la commune de Miramas

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Vente de la parcelle CX 462 située sur la Zone d'Aménagement Concerté Euroflory à Berre l'Etang à la société Val de l'Arc Sarl

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Modification de la délibération n°298/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 7 décembre 2015 relative à la vente d’un terrain sur le Parc d’Activités Euroflory à la société SMCBTP : Demande de report des délais suspensifs et de la vente

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Campagnes annuelles de lutte contre les moustiques

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire du Pays Salonais - Modification du programme annuel 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de cinq postes dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir sur le territoire du Pays Salonais

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation des tarifs des séjours applicables aux bénéficiaires de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Tarifs séjours Régie Action Sociale, CT Istres Ouest Provence