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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Sollicitation du FEDER et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le cofinancement de parcs relais sur la Métropole, dans le cadre de l'appel à projet conjoint FEDER/Région PACA 2016 - Parc relais visant une augmentation de l'utilisation des transports en commun

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un avenant à la convention ANRU d'Aix-en-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Vitrolles Cap Horizon

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation d'une convention transitoire pour 2016 et 2017 avec le syndicat mixte de l'énergie des Bouches-du-Rhône

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la ZAC Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au traité de concession avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la convention de cofinancement et de partenariat relative à l'opération d'amélioration de l'accès à la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille 15ème arrondissement