Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase Anticipation-Impulsion relative au périmètre Grand Centre Ville avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention au Fonds de solidarité et de Promotion de la vie associative (FSPMA) et approbation de la convention type relative aux secrétariats extérieurs de la Commission Locale d'attribution du FAJ des Bouches-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension Euroméditerranée

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase Anticipation-Impulsion sur le site de Château Gombert avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation avec l’Établissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Site Entrée de Ville - Route de Villelaure

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de recherche et développement en vue d'une expérimentation avec le Centre d’Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement dans le cadre du projet Ligne A de Bus à Haut Niveau de Service à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réfection du couloir de bus sur le tour de ville à Aix-en-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur Pallières II

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de financement pour l'aménagement de deux sections de voies réservées aux bus et aux cars sur la bande d'arrêt d'urgence de l'A51

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention financière pluriannuelle relative aux opérations d'accompagnement de la L2 avec l'Etat, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, le Département des Bouches du Rhône et la Ville de Marseille dans le cadre de la rocade L2 à Marseille