Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au théâtre NONO

Résumé

octroi de 50 000€ TTC pour soutenir le projet artistique du théatre NONO

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la Fondation Camp des Milles

Résumé

La Fondation du Camp des Milles œuvre depuis son ouverture en 2012, en faveur de la prévention des extrémismes, des racismes, de l’antisémitisme et de la discrimination, de la transmission de la mémoire et de l’éducation à la citoyenneté. Chaque année, de nouvelles demandes sont formulées de la part d’acteurs de terrain (société civile, acteurs de l’éducation formelle et informelle, collectivités territoriales, partenaires public) et la Fondation tente d’y répondre avec la rigueur scientifique et pédagogique qui la caractérise. Chaque année également, les publics sont toujours plus nombreux à venir découvrir le Site-Mémorial et son approche pédagogique unique.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la Confédération Générale des CIQ de la Ville de Marseille et des Communes environnantes

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au Conseil Représentatif des Institutions Juives de France pour la mise en place de l'opération Marseillais unis dans l'amitié Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la Fondation Usine Extraordinaire pour la prise en charge de titres de transport sur Marseille pour l'opération l'Usine Extraordinaire Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Précisions concernant la consistance de la compétence « animation et coordination de dispositifs locaux de prévention de la délinquance » transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Approbation des attributions de compensation provisoires des communes membres pour l'année 2019 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention n°3 de remise des ouvrages de la Rocade L2 à Marseille avec la Société de la Rocade L2 et la Ville de Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d'une convention de mandat avec la Soleam pour la réalisation d’une Aire d’Accueil des Gens du Voyage à La Ciotat Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Les Métropoles dont Aix-Marseille-Provence sont compétentes en matière d’Aménagement Entretien et Gestion des Aires d’Accueil des Gens du Voyage. Le schéma départemental révisé au 10 janvier 2012 fixe les obligations sur certaines Communes ou regroupement de Communes. La présente délibération a pour objet la création d’une aire de 50 places sur la Commune de La Ciotat, visé par le schéma départemental et d’en confier la réalisation à la SOLEAM par convention de mandat. Incidence financière : Montant de l’opération : 4.900.000 €HT (AP déjà votée en décembre 2018) Des subventions seront sollicitées (CR et CD) sur la base d’un pré dossier technique à réaliser après premières études.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation d’un mandat avec la Soleam pour la réalisation d’une Aire d’Accueil des Gens du Voyage à Marignane Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Les Métropoles dont Aix-Marseille-Provence sont compétentes en matière d’Aménagement Entretien et Gestion des Aires d’Accueil des Gens du Voyage. Le schéma départemental révisé au 10 janvier 2012 fixe les obligations sur certaines Communes ou regroupement de Communes. La présente délibération a pour objet la création d’une aire de 30 places sur la Commune de Marignane, visé par le schéma départemental et d’en confier la réalisation à la SOLEAM par convention de mandat. Incidence financière : Montant opération : 3.250.000€HT (AP déjà votée en décembre 2018) Des subventions seront sollicitées (CR et CD) sur la base d’un pré dossier technique à réaliser après premières études.