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Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Information du Conseil de la Métropole sur le montant total des dotations de gestion des territoires

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution des groupes d'élus

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

ELECTION DU PRESIDENT

Résumé

ELECTION DU PRESIDENT

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de

Résumé

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Election des vices-présidents - Procés verbal

Résumé

Election des vices-présidents - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : HN

Objet

Election des membres du bureau - Procés verbal

Résumé

Election des membres du bureau - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts