Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Versement d’une subvention à l’association Transport Mobilité Solidarité (TMS) 2016 pour les actions entreprises sur le territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Étang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pelissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Emmaüs

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Aix Multi Services - Approbation d'une convention d'objectifs

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la participation financière de la Métropole aux actions de la 1ere programmation Politique de la Ville 2016 du Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos sur Mer, Grans, Istres, Miramas et Port Saint Louis du Rhône. Approbation des conventions-types entre la Métropole et les structures relatives à l'octroi d'une subvention affectée à un objet particulier

Résumé

Participation financière 1ere programmation politique de la ville 2016

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution de subventions aux associations de commerçants et artisans de proximité - Approbation de conventions

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Approbation de conventions

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention pour la construction de la station d’épuration pour la commune de la Fare les Oliviers.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Résumé

Approbation d’un protocole transactionnel entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, la Caisse Française de Financement Local, la Société de Financement Local et Dexia Crédit Local dans le cadre du refinancement des emprunts structurés à risque contracté par le SAN Ouest Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour le versement de la subvention accordée par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse à Agglopole Provence Assainissement (A.P.A) pour les travaux de mise en conformité réglementaire de l’autosurveillance des systèmes d’assainissement collectif de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de subvention au profit des associations CETA de Berre l’Etang et CETA d’Eyguieres