18933 résultat(s)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement IRD pour l’organisation du concours de création d’entreprises innovantes dans le cadre du projet MEET-AFRICA ex Programme d’Aide à la Création d’Entreprises Innovantes en Méditerranée - PACEIM - Approbation d'une convention

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit sur le Territoire du Pays de Martigues.

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 au Conseil Départemental de l'Accès au Droit

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de prix pour les collèges et lycées lauréats du concours citoyenneté 2016 sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution de prix pour les collèges et lycées lauréats du concours citoyenneté 2016

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention à Centrale Marseille pour le projet de plateforme de Caractérisation et d’Essais en Mécanique, Energie et Acoustique - CEMEA - dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attributions d'aides pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions d'équipement aux communes de Vitrolles, Trets et Bouc-Bel-Air dans le cadre du dispositif d'opération façades

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention d'études avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des études préalables à l'aménagement du site dans le cadre de l'opération d'aménagement de l'îlot du stade à Meyrargues

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d'une subvention au Centre d'Etudes et de Réalisations Pastorales Alpes Méditerranée - CERPAM - pour l'aide à l'installation de bergers dans les massifs forestiers du Pays d'Aix

Délibération du 30/06/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution de fonds de concours incitatifs pour le débroussaillement des équipements communaux aux communes de Jouques, Saint-Paul-lez-Durance, Lambesc, Meyreuil, Rognes et Les Pennes-Mirabeau