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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement Castellane Préfecture à Marseille - Indigo

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Centre et Vieux Port à la Ciotat - Indigo

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du règlement de service de l'Eau de la commune de Plan-de-Cuques

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du règlement de service de l'eau de la commune de Gémenos Village

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement République à Marseille - Indigo

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour les parcs de stationnement De Gaulle et Jean Jaurès à Marseille - Indigo

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire de service public pour le parc de stationnement Vallier à Marseille – Société du Park Vallier

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement pour l'année 2015

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Présentation des rapports annuels 2015 des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif du territoire d'Istres Ouest Provence

Résumé

Remise des rapports annuels des délégataires des services d'eau potable et d'assainissement collectif pour l'exercice 2015

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle et d'une bande de terrain sur le boulevard Pierre Mendès France appartenant à la Logirem nécessaire à son intégration dans le domaine public sur la Commune de Châteauneuf-les-Martigues