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Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

M57 – Etat des méthodes comptables - Principes d’amortissement des immobilisations – Budget Principal

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes - Année 2015

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association des Villes et collectivités pour les communications électroniques et l'Audiovisuel AVICCA

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement aux PLIE d’avances sur la subvention de fonctionnement 2016

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à la FNCCR communications électroniques - Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Règlement budgétaire et financier

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Indemnisation amiable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’avances sur subventions aux associations au titre de l’exercice 2016 - Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône - Approbation d'une convention de mise en œuvre d'avances entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et les associations au titre de l'exercice 2016

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'association "Ciotat Emploi Initiatives" gestionnaire du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi MPM Est