Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité au sein du conseil de territoire des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port Saint Louis du Rhône

Résumé

Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents dans le cadre des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité au sein du conseil de territoire des com-munes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port Saint Louis du Rhône.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Dimensionnement des besoins saisonniers pour l'année 2016 pour le CT2

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Territoire du Pays de Martigues - Création emplois saisonniers pour l'année 2016

Résumé

Création emplois saisonniers 2016

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d’un terrain sur l’extension de la zone d’activités des Plaines 2 à Saint Chamas sur le périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain non bâti sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société ESAF- périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain à la société Salgemm sur la zone d’activités de la Crau située à Salon de Provence périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession d’un terrain sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société SMCBTP - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains non bâtis sur la zone d’activités Euroflory située à Berre l’Etang à la société STAF - périmètre du Conseil de territoire du Pays Salonais.

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conseil de Territoire du Pays de Martigues - Cession à titre gratuit au profit de la commune de Port-de-Bouc, de parcelles de terrain cadastrées AP1 et AM2 situées à Port-de-Bouc

Résumé

Cession parcelles de terrain