18607 résultat(s)

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rectification d'erreurs matérielles

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Election des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Mise en place d'une indemnité dégressive au 1er janvier 2016 suite à l'abrogation de l'indemnité exceptionnelle de compensation de la CSG

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein d’organismes extérieurs

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Utilisation des véhicules de service et de fonction

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône : un conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani - Stage de formation théâtrale - Autorisation de recrutement d’un agent vacataire pour le conservatoire de musique et de danse Michel Petrucciani

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport d'Orientations Budgétaires

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion à l'Association AFIGEO

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière de Développement Durable