Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention de servitudes au bénéfice d'ERDF sur la parcelle cadastrée section C n° 3212 sise au quartier Faubourg de Venise à Port-Saint-Louis-du-Rhône, dans le cadre de travaux d'enfouissement et de raccordement électrique de la ZA Malebarge 2.

Résumé

Convention de servitudes au bénéfice d'ERDFpour travaux ZA Malebarge 2 à Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention à l'Association SOS Femmes pour le fonctionnement de la structure d'accueil et d'hébergement d'urgence des femmes victimes de violences conjugales

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues

Résumé

Attribution pour l'année 2016 à l'Association Comité Social du Personnel de la ville de Martigues et de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d’une subvention à Aix-Marseille Université pour l’organisation de l’évènement scientifique - la nuit européenne des chercheurs - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention relative à l'Ecole Centrale Marseille pour la mise en place d'un dispositif de surveillance des accès autorisés des organismes du Technopôle Marseille Provence à Château-Gombert - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention-cadre avec les communes du Pays d'Aix qui subventionnent tout ou partie de la participation des familles au service de transport scolaire

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement - IRD - dans le cadre de l’organisation du Campus International pour la Coopération et le Développement - Approbation d'une convention.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Interventions financières du Pays d'Aix pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'aides pour la production de logements locatifs sociaux - Approbation de conventions de financement

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d’une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement IRD pour l’organisation du concours de création d’entreprises innovantes dans le cadre du projet MEET-AFRICA ex Programme d’Aide à la Création d’Entreprises Innovantes en Méditerranée - PACEIM - Approbation d'une convention