Délibérations

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention-cadre organisant la collecte des fonds et la gestion des inscriptions avec les communes pour les abonnements au service de transport scolaire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d'une subvention au Réseau IDEAL dans le cadre de l'organisation du Forum National du Très Haut Débit à Marseille les 5 et 6 septembre 2016 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLE Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'incubateur Impulse - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association de Prévention et de Réinsertion Sociale

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Martigues Association Intermédiaire

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Martigues Association Intermédiaire - Exercice 2016

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association pour la Prise en Charge des Maladies Eliminables sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association pour la Prise en Charge des Maladies Eliminables

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal pour la Culture et les Arts de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts pour la réalisation des fouilles archéologiques sur le site de Saint-Blaise sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Office Municipal pour la Culture et les Arts de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts pour la réalisation des fouilles archéologiques sur le site de Saint-Blaise

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ArchéoMed pour la réalisation de manifestations pour le site archéologique de Saint-Blaise sur le Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Site archéologique de Saint-Blaise - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association ArchéoMed pour la réalisation de manifestations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Groupement des Entreprises Ouest Etang de Berre du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Groupement des Entreprises Ouest Etang de Berre - Exercice 2016

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2016 à l'association Sensibilisation Protection Nature Environnement du Territoire du Pays de Martigues

Résumé

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2016 à l'association Sensibilisation Protection Nature Environnement